Imprimer cette page

Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

-+
  • 1135200514 AR 228 à 395
    Titre : 3. Etudes et réglementation
    Date : 1890/2000

    • 1135200514 AR 337 à 349
      Titre : 3.5. Fiscalité
      Date : 1978/2000

      • 1135200514 AR 345 à 346
        Titre : 3.5.5. Plan d'épargne retraite
        Date : 1987/1994

        • 1135200514 AR 345
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.5. FISCALITE 3.5.5. Plan d'Épargne Retraite Généralités, Dispositions légales et réglementaires : bulletin extrait du JO, extrait du bulletin officiel des impôts, instruction, exposé, correspondance, JO, note, presse, projet de loi, 1987-1992 ; analyses et commentaires : bulletin, extrait du JO, presse, 1987-1994 ; publicité : brochure, 1987-1988.
          Date : 1987-1994

        • 1135200514 AR 346
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.5. FISCALITE 3.5.5. Plan d'Épargne Retraite Généralités, Mesures d'application (procédures et instructions), cas concrets, élaboration d'imprimés, gestion de l'application informatique : circulaire, note, bulletin, liste, correspondance, imprimé, compte-rendu de réunion, schéma, 1987-1993.
          Date : 1987-1993

      • 1135200514 AR 347 à 348
        Titre : 3.5.6. Plan d'épargne populaire
        Date : 1989/1996

        • 1135200514 AR 347
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.5. FISCALITE 3.5.6. Plan d'Epargne Populaire Instructions abrogés : circulaire, 1991-1996. Notes et instructions abrogées, 1989-1993. Notes aux services de Titres, 1990-1994. Notes aux autres directions, 1990-1991.
          Date : 1989-1996

        • 1135200514 AR 348
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.5. FISCALITE 3.5.6. Plan d'Epargne Populaire Notes, aux comptoirs, 1989-1993. Traitement informatisé des opérations, élaboration des principes avec la direction de l'Organisation : note, compte-rendu de réunion, projet, demande de maintenance informatique, 1990-1992. Mouvements, statistiques : état, 1990-1992. Publicité, proposition au Marketing : note, dépliant, 1991.
          Date : 1989-1993

      • 1135200514 AR 349
        Titre : 3.5.7. Fiscalité européenne
        Date : 1987/2000

        • 1135200514 AR 349
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.5. FISCALITE 3.5.7. Fiscalité européenne La fiscalité de l'Épargne, dossier documentaire : rapport, presse, brochure, note, 1987-2000. Étude du Cabinet publiée dans le rapport annuel de 1997 du Conseil National du Crédit et du Titre sur la « fiscalité des valeurs mobilières en Europe », rédaction : note, correspondance, presse, bulletin officiel des impôts, 1998. Rapport sur la taxation de l'Épargne et les risques de délocalisation de l'Association française des établissement de Crédit et des Entreprises d'investissement (AFECET) réalisé sous la présidence de Pierre BOLLON, texte, synthèse, diffusion, commentaires : rapport, note, communiqué de presse, presse, 1999.
          Date : 1987-2000

    • 1135200514 AR 350 à 361
      Titre : 3.6. Réglementation et contrôle des changes
      Date : 1950/1983

<< < 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52 53  > 55 pages

Voir par page :10 20 50 100